Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cassoulet Frais de Castelnaudary Claude SPANGHERO
SARL CASTEL TRADITIONS

Numéro de dépôt :
3209593
Date de dépôt :
06/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/02/2013
Cassoulet Frais de Castelnaudary Claude SPANGHERO de CASTEL TRADITIONS

Présentation de la marque Cassoulet Frais de Castelnaudary Claude SPANGHERO

Déposée le 6 février 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CASTEL TRADITIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Cassoulet Frais de Castelnaudary Claude SPANGHERO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-12 du 21 mars 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CASTEL TRADITIONS domicilié(e) 7 AV FREDERIC PASSY, BP 1302,11493 CASTELNAUDARY CEDEX - 11493 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 828 226 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL CASTEL TRADITIONS domicilié(e) 7 AV FREDERIC PASSY, BP 1302,11493 CASTELNAUDARY CEDEX - 11493 - France.

La marque Cassoulet Frais de Castelnaudary Claude SPANGHERO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3209593.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cassoulet Frais de Castelnaudary Claude SPANGHERO est expirée depuis le 6 février 2013.

CASTEL TRADITIONS a également déposé les autres marques suivantes : *CASTEL* TRADITIONS PLATS CUISINES


SARL CASTEL TRADITIONS - 7 AV FREDERIC PASSY, BP 1302,11493 CASTELNAUDARY CEDEX - 11493 - France - SIREN 432828226


SARL CASTEL TRADITIONS - 7 AV FREDERIC PASSY, BP 1302,11493 CASTELNAUDARY CEDEX - 11493 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-29

Publication - Publication le 21 mars 2003 au BOPI 2003-12

Conserve de viande. Conserve de légumes.